Xavier Pin

De: Pin (Xavier, François, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2008-07-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018777343(source JORF)
admission
10 Mai 200810/05/2008
De: Xavier Pin
professeur à la faculté de droit de Grenoble, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Louis Goutal
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000018681522(source JORF)
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Pin (Xavier)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000654013(source JORF)
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pin (Xavier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000000427999(source JORF)
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Xavier Pin
membre de la 6e section « équipement et ingénierie » du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Jean-Pierre Vogler
Groupe:
Comité technique de l'électricité
JORFTEXT000000451991(source JORF)
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Pin (Xavier)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
L'instance de conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels
personnes désignées
Par le conseil général du génie rural, des eaux et forêts
Groupe:
Instance de Conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels
DEVP0430313A(source BODD)
composition
30 Octobre 200430/10/2004
De: Xavier Pin
membre de la 6e section « ingénierie publique » du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611819(source JORF)
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Xavier Pin
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000407567(source JORF)
promotion
09 Novembre 200109/11/2001
De: Pin (Xavier)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000769417(source JORF)
promotion
02 Mars 200102/03/2001
De: Pin (Xavier)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle, à Metz
Remplace:M. Dumont (Jean)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Moselle, à Metz
JORFTEXT000000379378(source JORF)
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Pin (Xavier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Somme, à Amiens
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Somme, à Amiens
date_debut="1997-01-06"
JORFTEXT000000379378(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 199610/12/1996
De: Pin (Xavier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1994/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Pin (Xavier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'agriculture et de la forêt de la Martinique, à Fort-de-France
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Somme, à Amiens
Remplace:M. Vogler (Jean-Pierre)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Somme, à Amiens
date_debut="1993-04-16"
JORFTEXT000000544273(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993